Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE
SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien)

Numéro de dépôt :
1733381
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998
MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE de SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien

Présentation de la marque MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE

Déposée le 23 août 1988 par SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien), domicilié(e) 615 Ouest Boulevard Dorchester - Suite 1010 MONTREAL - QUEBEC H3B 1P9 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Odile LARDIN - France.

La marque MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADE CREOLE CARIBBEAN DYNASTIE est expirée depuis le 23 août 1998.

SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTIE , CAPTAIN CARIBBEAN DYNASTIE , SAUCE CREOLE , WEST CARIBBEAN DYNASTIE , INDIAN SAUCE , SPID , CARIBINE , CARIBBEAN DYNASTIE , COCO CREOLE , CARIBEAN DYNASTIE


SOCIETE DE PROMOTION INDUSTRIELLE DYNAST (SPID) LTEE (Sté de droit Canadien) - 615 Ouest Boulevard Dorchester - Suite 1010 MONTREAL - QUEBEC H3B 1P9 CANADA - Canada


Marie-Odile LARDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Viande, poisson et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, concession de licences de marques, recherche de marchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.